Mentions légales

INFORMATIONS PROFESSIONNELLES

Le site evolis-ie.com est édité par :
DC2R exploitant de la marque EVOLIS, SAS, au capital de 80 000 euros
Siège social : 23 rue de l’Amiral d’Estaing 75016 Paris
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 939 603 668

DC2R exploitant de la marque EVOLIS est adhérent au SNPI
 

AGENCE DE CREATION DE SITE INTERNET

(Conception technique, maintenance et suivi stratégique du site)

Agence Dewi
4 rue Lord Byron, 75008 Paris - France
Agence de développement web sur-mesure | Dewi

HEBERGEMENT WEB

(Hébergement et infogérance des serveurs)

OVH

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

https://www.ovhcloud.com/fr/

PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de DC2R exploitant de la marque EVOLIS.

COOKIES

Le site evolis-ie.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies via les paramètres de votre navigateur.
 

RESPONSABILITE

EVOLIS ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site evolis-ie.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Tout litige en relation avec l'utilisation du site evolis-ie.com est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.